Conformément aux dispositions de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du  site internet https://www.peindre-en-normandie.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi : 

 1) Éditeur du site et informations sur l’association 

 L’association PEINDRE EN NORMANDIE (ci-après dénommée « l’association »), est association de type loi de 1901, inscrite au Répertoire national des associations (RNA) sous le numéro W142009258, dont le siège social se situe au 1, place de la Reine Mathilde – Abbaye aux Dames, BP 50523, 14035 CAEN Cedex 1. 

N° de téléphone : +33 (0) 6 88 28 41 09. 

Adresse électronique : laure.peindreennormandie@gmail.com 

Le présent site https://www.peindre-en-normandie.fr (ci-après « le site ») est la propriété de l’association. 

> Directeur de la publication 

Monsieur Alain Tapié, Conservateur et Directeur de la collection Peindre en Normandie. 

2) Hébergeur du site 

L’hébergement du site est assuré par la société o2switch située au 222, Boulevard Gustave-Flaubert 63000 Clermont-Ferrand.  

N° de téléphone : +33 (0)4 44 44 60 40. 

 3) Design et gestion du site  

Le design est la gestion du site sont assurés par Sophie DUPONT Webdesigner –  admin@peindre-en-normandie.fr.

 4) Responsabilité 

L’association s’efforce de tenir à jour le site https://www.peindre-en-normandie.fr cependant l’association ne peut garantir à tout moment, l’exhaustivité et l’exactitude des informations qui y sont diffusées, ni être tenu pour responsable des suites de leur utilisation par les internautes. Ce site peut comporter des liens vers d’autres sites Internet, toutefois l’association ne peut être tenue pour responsable de tout préjudice survenu des suites de l’utilisation de biens ou services mis à disposition sur ces sites ou d’informations diffusées sur ceux-ci. L’association ne pourra être tenue pour responsable des problèmes techniques tels que les interruptions de service ou dysfonctionnements informatiques. 

 5) Propriété intellectuelle 

La présentation et le contenu du présent site constituent, ensemble, une œuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, dont l’association est titulaire. Toute représentation, reproduction, retranscription, adaptation, traduction, imitation, diffusion, rediffusion, partielle ou totale de ce site et de son contenu sur quelque support ou par tout procédé que ce soit est strictement interdite sans autorisation préalable expresse écrite de l’association -et en particulier d’Alain Tapié pour les textes– constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. 

 6) Crédits photographiques et Copyright 

La reproduction des photographies sur ce site est autorisée pour un usage strictement privé, sous réserve de la mention du crédit © Association PEINDRE EN NORMANDIE. 

 Pour tout usage professionnel ou commercial, merci de contacter : laure.peindreennormandie@gmail.com 

 Les photographies des tableaux réalisées par la Région Normandie – Service de l’inventaire général portent chacune l’indication suivante :  

© Crédits iconographiques Région Normandie /Inventaire général/Patrick Merret ou © Crédits iconographiques Région Normandie /Inventaire général/ Léonie Hamard. 

 Copyright pour les œuvres de ses membres :  

© Adagp, Paris, 2021.

 7) Les liens vers le site de l’Association Peindre en Normandie 

L’association Peindre en Normandie autorise tout site Internet ou tout support à mettre en place un lien hypertexte en direction de son contenu à l’exception de ceux diffusant des contenus à caractère polémique, pornographique, xénophobe, contraire à la décence ou aux bonnes mœurs. 

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